Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE
/
DUCHE DE SAVOIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DUCHE DE SAVOIE
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3753763
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DUCHE DE SAVOIE de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque DUCHE DE SAVOIE

Déposée le 13 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHE DE SAVOIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN BP 254 - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN BP 254 - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , VERDANNET FROMAGER , FLORALPES , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE , MEULE DE SAVOIE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS - 28 AVENUE DU PARMELAN BP 254 - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 AVENUE DU PARMELAN BP 254 - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet total n°548524 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages.